ca n'est pas retroactif, puisque ca faute n'ayant pas eté jugée, elle coure toujours, donc elle est toujours dans le present, donc pas retroactif, donc
oui !!!!
d'un autre cote, je serai bon prince: si il fait ce que lui a prescrit le roi des kazakh, a savoir marque la provenance de ce qui lui a inspire sa vanne, j'annulerai la sentence
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"L'abstinence est une perversion sexuelle comme une autre."
Ar Sparfell
( Ouais, si y'en a qui me citent dans leur signature, pourquoi pas moi?
)
25/11/2005, 20h36
Mode arborescent