Qui est notre roi légitime ?

[Coelio]

Envoyé par curTis newTon

Donc, on a le droit coutumier qui régit les successions légitimes au trône de France s'il venait à être restauré. Mais il me semble qu'en France, le droit écrit s'applique à partir du XIXè siècle. Admettons qu'on restaure la monarchie : sur quelles bases juridiques un roi serait "légitime" ?

Parce que bon, je le vois mal s'accouder au trône en déclarant "en vertu du droit médiéval..."

PS : je ne parle pas de la légitimité de la monarchie, mais bien de "si roi il y a, est-ce que c'est bien le bel-et-bon-tout-légitime qu'on a choisi ou un imposteur ?"

Même si les Lois Fondamentales ont une origine coutumière non-écrite, il est clairement posé depuis le Moyen-Age qu'elles ont une valeur supra-légale, quasiment constitutionelle.
Donc ce n'est pas non plus la coutume perdue hin

Je suppose donc que logiquement si la monarchie revenait en France on continuerait à appliquer ces lois, en prenant peut-être la précaution de les rassembler une fois pour toutes par écrit dans une espèce de Constitution Monarchique formelle

[curTis newTon]

Et genre on pourrait les modifier au passage ? Abroger la loi salique, par exemple ? Ou bien ce serait juridiquement impossible ?

Est-ce que le droit divin est compris aussi dans les règles coutumières, ou bien est-ce que c'est davantage un principe général ?

oui, je sais, je suis chiant...

[Coelio]

Envoyé par curTis newTon

Et genre on pourrait les modifier au passage ? Abroger la loi salique, par exemple ? Ou bien ce serait juridiquement impossible ?

Est-ce que le droit divin est compris aussi dans les règles coutumières, ou bien est-ce que c'est davantage un principe général ?

oui, je sais, je suis chiant...

Les modifier, de façon très théorique médiévale c'est impossible.
Mais je pense quand même que de nos jours il y aurait une évolution possible. Une abolition totale ou partielle à terme de la loi salique (comme en Belgique récemment si je me souviens bien) ne serait pas vraiment impensable.

Quant au droit divin ce n'est pas une Loi Fondamentale, c'est plutôt effectivement un principe général.

[Dottore Aheuco]

Envoyé par jmlo

Quel bazar démodé ! je préfère la république (et son drapeau tricolore ) :france:

Traitre ! Et que fais tu de notre bien aimée et gracieuse Princesse Clotilde ?

[jmlo]

Envoyé par Dottore Aheuco

Traitre ! Et que fais tu de notre bien aimée et gracieuse Princesse Clotilde ?

C'est vrai qu'elle a des arguments la princesse




Je laisse le soin à Coelio de definir les droits des ducs de Savoie à la couronne de France

[RoyalQuiche]

Envoyé par Coelio

A sa décharge il avait même pas 15 ans à sa mort, ca n'aide pas

pfffff ....sans me vanter, (hein oh, pas moi quand même ... ) je vois pas en quoi c'est un argument ça ...

[Coelio]

Envoyé par jmlo

Je laisse le soin à Coelio de definir les droits des ducs de Savoie à la couronne de France

Ca se défend
Rappelons qu'en 1589, Charles-Emmanuel de Savoie, arguant qu'Henri IV ne pouvait devenir roi de France car non-catholique, avait avancé des prétentions en tant que parent par les femmes des Valois.

[curTis newTon]

Ce cuistre ignorait la loi coutumière d'hérédité, en vigueur depuis le XIVè siècle

(comment je peux me la péter dans les conversations mondaines, maintenant)

[ar sparfell]

Envoyé par Coelio

A sa décharge il avait même pas 15 ans à sa mort, ca n'aide pas

oui bhein c'est pas une raison! sans mot de sa môman, il devait oeuvrer à la "création" d'un héritier, et ce dès l'âge de 8 ans!

[une spéciale pour rq]
à sa décharge on peut dire qu'il n'avait pas l'âge pour décharger.

:fiston:
[/une spéciale pour rq]

[RoyalQuiche]

muuuuaaaahhhhhaaaaaa arrrgggffff (je meurs dans un long râle d'agonie, la bave au coin des lèvres ...)


... va falloir étiquetter ce topic "interdit -18ans" ...