Leopold III

[neroxin]

Il est dur de parler aujourd'hui de ce qui fût 60 ans plutot, car le contexte n'y est plus et nous connaissons les suites des décisions prises.

Vous autres Belges en 40 avaient signé la fin des combats face à un énemi tres puissant. Car nous ne devons pas oublier la force des armées Allemande à cette époque. Mais vous avez eté loin d'etre les seuls. La France, la pologne la serbie, la hollandes...... ont fait de même. Il etait tres difficil en 40 de ne pas reconnaitre la suprématie Allemande. Que se soit en termes de matériel, d'hommes mais aussi de tactique. Ils ont tres vite compris l'utilité de de l'aviation mais surtout l'utlisation du char de combat en unitées constitué et non plus en appuis de l'infanterie, comme l'on fait les generaux Français. Force est de constater qu'en 40 les Allemands etaient les plus forts.

Face à une armées si forte, au souvenir des traumatismes de 14/18, il est compréhensible que certains chefs d'Etat aient préféré la capitulation à moindre mal, que de voir souffrance sur ses terres. Qui peut les blamer?
Quand à savoir si le droit donné raison ou non, seul une étude de la constitution peut en apporter réponce. Je ne connais pas le droit constitutionnel Belge, mais en droit Français, où le président est irrésponsable ( il faut une signature ministériel sur les actes afin que le ministre assume la résponsabilité) en temps normale il ne faut pas oublier les pouvoirs qu'il as en temps de crise. En est il de même en Belgique? Y as t'il des droits de temps de paix et des droit de temps de crise? La coutume ( comme en angleterre) a t'elle des prérogatives? se sont les des questions à se poser.

Pour ma part je pense qu'un dirigeant prenant une solution, fusse t elle mauvaise, pour épargner sont peuple est un bon chef d'Etat. Bien que cela puisse choqué, Pétain en prenant la décision de la capitulation n'as pas pris une mauvaise décision. Par contre il est important de voir les événements apres la capitulation. Pétain à etait au dessous de tous en devenant le beniouioui des Allemands. Ils a trahis ses engagements auprés du peuple Français. Posé vous donc la question sur l'attitude de votre Roi apres la capitulation. As t'il satisfait a toutes les demandes de l'occupant avec zéle comme l'on fait les Français? As t'il aidait à la déportation, aux lois anti juives? Se sont des question qui mérite réflexions. Pour le peu que j'ai apris dans mes cours d'histoires, on ne m'as jamais montré le peuple Bélge et ses dirigeants de l'epoque comme de bon colaborateur de l'occupant. Mais il est vrais que si on en a beaucoups appris sur cette attitude chez les Français de l'époque, nous n'en avons rien vu chez nos amis Belges. Peut pouriez vous nous éclairer la dessus.

[Gilou]

Pour répondre constitutionnellement, deux articles * de l'époque evoquent le principe de décision:

Article 64:
"Aucunn acte du Roi ne peut avoir d'effet, s'il n'est contresigné par un ministre, qui par cela seul s'en rend responsable"

Article 68:
"Le Roi commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance, de commerce.
Il en donne connaissance aux chambres aussitôt que l'intérêt et la sureté de l'état le permettent, en y joignant les communications convenables."
"Les traités de commerce et ceux qui pourraient grever l'état ou lier individuellement des belges, n'ont d'effet qu'après avoir reçu l'assentiment des chambres"
"Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire ne peut avoir lieu qu'en vertu d'une loi. Dan aucuns cas, les articles secrets d'un traité ne peuvent être destructifs des articles patents"

Donc au regard de l'article 64, le roi n'a pu négocier d'armistice avec les allemands, puisque en date du 26 mai 1940 le gouvernement était à Limoges et que les chambres étaient dissoutes

Je rapelle bien ici que seules les forces armées belges ont capitulées, selon les injonctions du Roi qui en a le pouvoir par le premier alinéa de l'article 68, et que la Belgique n'a jamais signé d'armistice avec eux, puisque aucuns ministres n'étaient plus sur le térritoire, et que de ce fait en regard de l'article 64 et des deux derniers alinéas de l'article 68, le Roi n'avait pas le pouvoir de le faire.

Je rapellerais aussi, en regard du livre de Léopold III**, que le premier ministre Pièrlot aurait demandé au Roi de négicier avec l'Allemagne et cela à trois reprises en date des 18, 19 et 26 juin, le Roi y aurait répondu une "fin de non recevoir"
En date du 2 juillet via la délégation Française de Wiesbaden, le premier ministre Pièrlot demande que la Belgique passe de l'état de capitulation à l'état d'armistice, l'Allemagne n'y répond pas
En date du 23 juin, depuis Londres, le ministre de la santé publique Jaspar demande que la lutte continue, dés le lendemain le gouvernement Pièrlot le désavoue.
le 20 Juillet le commandement militaire allemand interdit le retour du gouvernement belge sur sol national
Le 20 Août le gouvernement Belge se dysloque, il n'existe en cette date plus aucun gouvernement belge, le Roi refusant d'en nommer un sur sol belge occupé malgés de moultes demandes de l'occupant. L'exercie politique et législatif est suspendu pour la durée de la guerre.

Il faur rapeller que selon le Roi, la mésentante, de longue date, entre Lui et Pièrlot c'est agravée après l'incident de Wynendaele qui provoca le départ vers la France de Pièrlot des quatres derniers ministres encore présent sur sol belge, ce geste fut interprété par le Roi comme un "blanc seing".

Le Roi en restant, avait décidé de rester sur territoire belge en vue de partager la souffrance de sont peuple, exercice d'autant plus difficiles que l'occupant lui interdira tout exercice d'opinion et de politique.
Le geste du Roi, lui permettait surtout réaffirmer la neutralité (Proclamée en 1936) de la Belgique, cette neutralitée découlant d'un traite de 1839 (Dont je n'ai à l'heure actuelle pas encore retrouvé trace***)

En substance le dit traité, imposé à la Belgique et aux Pays Bas par l'Angleterre et la France, engaerait les deux premiers cités à respecter une neutralité contre la garantie d'assistance en cas de guerre de la part des deux derniers cités, la Belgique et les Pays Bas devant seulement s'engager à se défendre en cas d'agression de sont territoire d'un enemi.

* Sources exemplaire de la constitution de l'époque, consultée aux établissements Bruylant.

** Leopold III "Pour l'Histoire" Sur quelques épisodes de mon règne
Editions Racine ISBN: 2-87386-251-3

*** Oui je sais je me démène beaucoups pour un post, mais les allégations douteuses, et limitte révisonnistes, d'un conpatriote, m'ont relativement couroucées.

[neroxin]

Y aurait il, dans cette constitution, un article précisent les pouvoirs du souverain en temps de crise?
Car si on en reste à l'art 64 il y a irresponsabilité du roi. Et selon l'art 68 alinéa 1, il lui est impossible de négocier en son nom un traité de paix.
Avait il donc le pouvoir de se donner le droit de mettre fin ainsi à cette guerre?
Si la réponce est oui, le taxer, comme l'on fait certains, d'egocentrique et de "déspote" est une érreur.
Si la réponce est non, on peu à juste titre penser qu'il à outre passé son rôle et pris des pouvoirs et libértés qui ne lui etaient pas accordé. Mais il ne faut pas oublier le contexte et pensé que dans ce cas il n'a pas forcement voulu penser qu'a lui. Mais bien au contraire qu'il a pensé à son peuple, au risque de se faire désavouer par une partie de ses politiciens, et cet acte là serait plusqu'à son avantage.

Comme je l'ais dejas dit, il est dure de juger à postériori. Sirtout dans des moment aussi trouble et qui ont engendré les consequences que nous connaissons maintenant.

Pour ma part, et connaissant mal l'histoire de votre pays, en lisant les différents poste que vous avez fait sur ce sujet, je serais condit à pensé que Leopold III fût certainement un bon Roi, qui à mis le bien de son peuple au dessus du siens en prenant une décissions qui le conduirait un jour à se justifier. Ce qui semble d'ailleur être le cas, car il n'as pas pu garder sa charge une fois la tempête passée.

[Akmar Nibelung]

A moins d'autres articles plus précis sur la responsabilité du Roi, il ne craint rien avec l'article 64

Contreseing : pauvre ministre
Pas de contreseing : acte non valable.

Après cela peut être galère si aucun ministre ne veut couvrir les actes du Roi (mais dans la pratique aucune idée, je ne fais pas du droit public belge )

[Gilou]

On va recadrer, en regard de l'article 68 il peut mettre fin aux hostilités en ordonnant à l'armée de déposer les armes, par contre il ne peut négocier la paix sans contreseing du gouvernement !.
En 40 il a accepté l'exigence de capitulation sans conditions de l'armée belge demandé par les allemands, mais il n'a pas négocié de paix avec eux, en absence du gouvernement il ne pouvait le faire, aucuns traités de paix ne fut jamais signé entre la Belgique et l'Allemagne, et encore moins d'armistice !

Pour répondre à Akmar, la Monarchie belge est constitutionnel, et par principe, le Roi règne mais ne gouvernement pas ! La gouvernance est confiée au gouvernement et aux chambres (Parlement et Sénat). Le Roi promulge aussi par sa signature les lois votées par les chambres, et soumisent au Roi par le premier ministre, bien entendu une astuce permets au premier ministre de passer en force, c'est ce que l'on appelle "l'incapacité de règner" Article 82 de la constitution *, à part Léopold III de 1940 à 1950, cette astuce fut utilisée par le premier ministre Wilfied Martens en 1990, lors du vote de la loi sur l'avortement.

Le Roi se contente de nommer, révoquer les ministres, et les diplomates Belges, il accrédite aussi les diplomates étrangers.
Pour ce qui est des diplomates Belges à l'étranger, le premier ministre et le ministre des affaires étrangères proposent des noms au Roi, qui accepte ou émet une réserve (refus).
Pour les diplomates étrangers, les ambassadeurs en poste proposent leurs successeur au ministère des affaires étrangères, après analyse du gouvernement, les élus sont proposés à l'acréditations du Roi.

*L'article 82 de la Constitution prévoit le constat de l'incapacité de régner si le Roi est atteint d'une maladie mentale ou absent pour des raisons indépendantes de sa volonté (p. ex. prisonnier de guerre).

[Akmar Nibelung]

Envoyé par Gilou

Pour répondre à Akmar, la Monarchie belge est constitutionnel, et par principe, le Roi règne mais ne gouvernement pas !

J'ai dis le contraire moi ?


Je ne parlais que de la responsabilité du chef de l'Etat. Selon ce que tu as fourni, il n'est responsable de rien, la seule chose qui pourrait le mettre dans la mouise niveau responsabilité c'est que les ministres ne le soutienne pas

Sinon, à moins d'un autre article (et c'est pour cela que je dis que je ne fais pas du droit public belge), il ne craint aucune infraction pénale

[Gilou]

Envoyé par Akmar Nibelung

Sinon, à moins d'un autre article (et c'est pour cela que je dis que je ne fais pas du droit public belge), il ne craint aucune infraction pénale

Mais eu cher amis, les chefs d'états sont imunisés pénalement tout au long de l'exercice de leurs mandats, tout comme les ministres, donc rien a craindre de ce côté là !
En plus le Roi ne met généralement un terme à son mandat que par son décès, donc il est tranquillou

[Akmar Nibelung]

Envoyé par Gilou

Mais eu cher amis, les chefs d'états sont imunisés pénalement tout au long de l'exercice de leurs mandats, tout comme les ministres, donc rien a craindre de ce côté là !

Il y a des exceptions, même si la responsabilité la plus contraignante est plus politique que pénale.

Mais pas le temps de développer, j'ai un chti contrôle sympa qui m'attend

[neroxin]

Merci Gilou sur ces précision constitutionnelle. Je ne vois donc pas trops ce que l'on reproche à ce brave Leopold III, si il eait en son pouvoir de mettre fin au combat, pourquoi le lui reprocher. Il n'a fait qu'epargner des vies humaines, celle de son peuple. Et pas celle de ses ministres qui apparemment avaient pour la plus part quitté le pays pour se mettre à l'abrit.


Qu'a t il donc fait de si mal pour être mal aimé?

[Cypho51]

Déposer les armes officiellement... Le symbole de la victoire totale de l'Allemagne sur notre pays et le bloc démocrate.
La bataille de 40 était perdue, évidemment, mais la lutte pouvait se poursuivre depuis Londres et le riche Congo. Congo qui devint indispensable à l'éffort de guerre allié d'ailleurs, et si je me souviens bien mais faudrait vérifier dans des sources serieuses, l'uranium américain pour construires leurs Bombes était congolais.

Voilmà ce qu'on lui repproche, d'avoir baissé les bras. Certes ses défenseurs diront qu'il voulait épargné la vie de plusieurs milliers de beges, et au fond on ne peut l'en blàmer.
Mais l'Honneur national, qu'en a-t-il fait en se résignant à la défaite?