Franconaute  

Précédent   Franconaute > Discussions diverses > Le forum du sport
Recharger cette page Pronostiques Coupe du Monde : le classement
FAQ Membres Calendrier Messages du jour

Notices

 
 
Outils de la discussion Modes d'affichage
Précédente Message précédent   Message suivant Suivante
  #14  
Vieux 20/06/2006, 19h50
Akmar Nibelung Akmar Nibelung est déconnecté
Publiciste, du côté lumineux du droit
  
Date d'inscription: août 2005
Localisation: Nice
Messages: 9 048
Par défaut
Citation:
Envoyé par jmlo
La mauvaise foi est caracterisé :
Qu'on le banne !!!
:bazooka:


Faute caractérisée ?

La cour casse et renvoie l'arrêt de la Cour jmlo pour manque de motivation de la décision attaquée .

:réminécence des cours d'administratif:
__________________
Veni, vidi, loosi - Akmar Nibelung
Réponse avec citation
 

« Discussion précédente | Discussion suivante »

Règles de messages
Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
Vous ne pouvez pas modifier vos messages
Les balises BB sont activées : oui
Les smileys sont activés : oui
La balise [IMG] est activée : oui
Le code HTML peut être employé : non
Navigation rapide


Fuseau horaire GMT +2. Il est actuellement 14h18.

Franconaute - Archives - Haut de page

Powered by vBulletin® Version 3.7.6
Copyright ©2000 - 2025, Jelsoft Enterprises Ltd.
Version française #19 par l'association vBulletin francophone